Lettre d'informations

Catégories

MENTIONS LEGALES

Propriété du site

Le site www.vitalosmose.fr est la propriété pleine et entière de la société VITAL OSMOSE.

SARL VITAL OSMOSE

SARL au capital de 7 622 €
N° de SIRET : 421 437 757 00048

RCS de Dieppe (76)
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
N° de TVA Intra-communautaire : FR54 421 437 757

Adresse du siège social :

SARL VITAL OSMOSE
1 rue du Vieux Rosay
76440 HAUSSEZ
Téléphone : 02 35 09 36 50
Fax : 02 35 09 36 51

E-mail : vital.osmose@wanadoo.fr

Directeur/Responsable de la publication

Le responsable du contenu du site est Thierry BENAMEUR

Webmaster

Le webmaster du site est Christopher LANTARA – vital.osmose@wanadoo.fr

Hébergement

Online SAS – BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

Conception/Réalisation

Ce site internet a été réalisé par VITAL OSMOSE en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

Formalités de déclaration

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 739280

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais de ce site sont utilisées pour un usage interne, afin de gérer vos commandes et votre compte-client, et pour vous proposer des offres commerciales adaptées à vos centres d’intérêt..

  • Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

 

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, et ne sont conservées qu’à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Vos données sont conservées pendant 10 ans après la fin de la relation contractuelle, et seuls les services internes compétents de la SARL Vital Osmose y ont accès (services Clients, facturation, marketing).

Si vous êtes Client de VITAL OSMOSE, vous êtes susceptible de recevoir les offres commerciales de notre société par tout moyen postal ou électronique, sans que vous ayez besoin d’en faire la demande ; nos offres sont ciblées et sélectionnées pour répondre à vos centres d’intérêt et vous satisfaire.
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter, à tout moment, notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire.

Si vous n’êtes pas encore client de VITAL OSMOSE, en remplissant le formulaire de demande d’informations de notre société (catalogue, lettre d’information), vous pourrez recevoir nos offres commerciales par voie postale ou électronique. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom, adresse afin que nous puissions faire le nécessaire.

Si vous souhaitez, pour plus de rapidité, recevoir nos offres par courrier électronique, il vous suffit de cocher la case prévue sur le formulaire que vous remplissez

 

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

  • par courrier à l’adresse suivante :
    VITAL OSMOSE

1 rue du Vieux Rosay

76440 HAUSSEZ

Propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site, www.vitalosmose.fr, et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet à des fins publiques ou commerciales sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens vers le site vitalosmose.fr

Les sites extérieurs à vitalosmose.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de celui-ci qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre vitalosmose.fr et ces sites, ces derniers étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

En tout état de cause, un site comportant un lien vers le site vitalosmose.fr doit respecter les modalités suivantes :

  • Ne pas répliquer le contenu du site vitalosmose.fr
  • Ne pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits de VITAL OSMOSE
  • Ne pas laisser entendre que VITAL OSMOSE approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • Ne pas utiliser les logos ou habillages commerciaux de VITAL OSMOSE ou de ses marques commerciales sans le consentement écrit préalable de VITAL OSMOSE
  • Ne comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • Ne comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • Accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de VITAL OSMOSE.

Liens vers des sites Web de tiers

Le site vitalosmose.fr est susceptible de proposer des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par VITAL OSMOSE, ne font pas partie du site de la société VITAL OSMOSE qui n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. VITAL OSMOSE fournit ces liens uniquement pour la commodité de l'utilisateur.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent VITAL OSMOSE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

 

RESPONSABILITES

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques
Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, VITAL OSMOSE ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative:

  • Interruption des réseaux, délais ou retards dans l'acheminement des messages électroniques ou toutes autres données ;
  • Défaillances matérielles ou logicielles ;
  • Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde ;
  • Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels ;
  • Perte de données et/ou de transactions, interruptions d'activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait ;
  • Problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux ;
  • Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations
  • Tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de VITAL OSMOSE.

 

VITAL OSMOSE n'exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

En conséquence, VITAL OSMOSE n'assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.